Saint Jacques Des Blats et la vallée de la Cère

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Tarifs Municipaux
Tarifs Municipaux
 TARIFS DES REPAS PRIS A LA CANTINE SCOLAIRE : Année 2016/2017
*Montant du repas pris à la cantine scolaire par les élèves : 2.90 €
*Montant du repas pris par les adultes dans le cadre du travail scolaire : 6.40 €

TARIF GARDERIE : Année scolaire 2016/2017
de 08 H 00 à 9 H 00 la garderie reste gratuite
de 16 H 30 à 17H 30 la garderie reste gratuite
Pas de garderie le mercredi
au-delà de 17 H 30 : il n’y aura plus de service de garderie
 
TARIF EAU – ASSAINISSEMENT A COMPTER DU 1er JANVIER 2017

​SERVICE DE L’EAU
Accès au réseau d’eau : 48.00 €
De 0 à 40 m3 : 1.34 € le m3
De 41 à 100 m3 : 1.28 € le m3
Au-delà de 100 m3 : 1.13 € le m3

SERVICE  ASSAINISSEMENT
Accès au réseau d’assainissement : 47.50 €
Redevances assainissement du Bourg : 0.97 € le m3
Redevances assainissement des Boissines : 0.97 € le m3
 
TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RÉSEAU D’EAU
- Intervention du personnel : taux horaire : 55 € (minimum facturé 1 heure)
- Intervention du personnel avec du matériel (mini pelle....) : 90 € (minimum facturé 1 heure)
- Fournitures : coût réel (selon factures)
- Intervention d’une entreprise extérieure : coût réel (selon factures)
- Pose et installation du branchement (tranchée jusqu’à 5 mètres du raccordement au réseau), raccordement, fourniture et pose du          tuyau et du compteur + abri) forfait : 621 €.
- Au-delà des 5 mètres : 32 € le mètre.
- Changement du compteur détérioré du fait de l’abonné : 188 €
- Changement de place d'un compteur à la demande de l'abonné : 188 € + frais d'intervention du personnel

- Les tarifs fixés ci-dessus seront applicables au 05 septembre 2016.
En cas de nécessité de procéder à une extension de raccordement du réseau, une étude au cas par cas sera soumise à la décision du Conseil Municipal.

PRIX DES CONCESSIONS DANS LE CIMETIERE COMMUNAL
A compter du 1er janvier 2017 : - 41 € le m2, le prix des concessions cinquantenaires, indéfiniment renouvelables qui seront délivrées dans le nouveau cimetière,

TARIFS LOCATION DES SALLES COMMUNALES
Tarifs à compter du 01 Janvier 2017,

TARIFS JOURNALIERS  
Association communale réunion à but non lucratif 
Gratuit
Association communale pour manifestations payantes Gratuit
Association "hors commune" pour manifestations payantes : 160 €
Associations loi juillet 1901 "hors commune" (réunion) : 55 €
Particuliers de la commune : Fête de famille, 100 € cantine avec cuisine, 60 € cantine sans cuisine, 60 € salle des expositions
Frais de ménage si la salle n’est pas rendue dans un parfait état de propreté : 50 € /H
Caution 300 €
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